 |
|
|
 |
|
|
|
|
|
|
 |
|
 |
|
 |
|
 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
TERMES ET CONDITIONS
|
|
|
|
Modalités d'utilisation
|
|
|
|
Les modalités énoncées dans les paragraphes suivants constituent un contrat entre vous et CENTROLOGIX. En accédant à ce site Web, en naviguant sur le site ou en l'utilisant de quelque façon que ce soit, vous déclarez que vous avez lu et compris ces modalités et que vous acceptez d'y être lié et de vous conformer à toutes les lois ainsi qu'à tous les règlements applicables, y compris les lois et règlements en matière d'exportation et de réexportation. Si vous n'acceptez pas ces modalités, veuillez ne pas utiliser ce site Web.
CENTROLOGIX peut, sans préavis et à tout moment, modifier ces modalités d'utilisation ainsi que tout autre renseignement contenu dans ce site Web en mettant à jour cet article. CENTROLOGIX peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des modifications aux produits, aux services ou aux programmes décrits dans le site.
|
|
|
|
Généralités
|
|
|
|
Le présent site Web contient des avis de propriété exclusive et des renseignements sur les droits d'auteur dont les conditions doivent être respectées. Veuillez consulter l'onglet « Droits d'auteur et marques de commerce » pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet.
Ce site ainsi que tout son contenu ne peuvent être copiés, reproduits, publiés à nouveau, téléchargés vers l'amont, affichés, transmis, diffusés ou utilisés en vue de créer des travaux dérivés sans l'autorisation écrite préalable de CENTROLOGIX; toutefois, CENTROLOGIX vous accorde l'autorisation non exclusive, non transférable et limitée d'accéder aux pages web de ce site et de les afficher, seulement sur votre ordinateur, en vue de les utiliser à des fins personnelles et non commerciales. Cette autorisation vous est accordée à la condition que vous ne modifiez pas le contenu affiché sur ce site, que vous gardiez intacts les avis de droits d'auteur, de marques de commerce et autres avis de propriété exclusive, et que vous acceptiez toutes les modalités et conditions ainsi que tous les avis accompagnant le contenu ou autrement indiqués dans ce site. Sans égard à ce qui précède, tout logiciel ou autres articles qui peuvent être téléchargés, auxquels il est possible d'accéder ou qui peuvent être utilisés de quelque autre façon à partir de ce site et qui comportent leurs propres modalités, conditions et avis seront régis par ces modalités, conditions et avis.
Votre défaut de respecter les modalités, conditions et avis contenus dans ce site entraînera automatiquement la révocation des droits qui vous ont été accordés et ce, sans préavis, et vous devrez immédiatement détruire toutes les copies d'articles téléchargés qui sont en votre possession ou sous votre contrôle. À l'exception de l'autorisation limitée indiquée au paragraphe précédent, CENTROLOGIX ne vous accorde aucun droit ou permis exprès ou implicite en vertu de brevets, marques de commerce, droits d'auteur ou autres droits de propriété exclusive ou intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à créer une image-miroir du contenu de ce site sur un autre site Web ou sur tout autre support.
|
|
|
|
Avis de non-responsabilité
|
|
|
|
Il n'est pas promis ni garanti que les renseignements contenus dans ce site Web sont exacts, à jour ou exhaustifs, et le site peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. CENTROLOGIX n'assume aucune responsabilité (et renonce expressément à toute responsabilité) en ce qui a trait à la mise à jour de ce site en vue de tenir les renseignements à jour ou pour assurer l'exactitude ou l'exhaustivité de tous renseignements affichés. Par conséquent, vous devriez obtenir une confirmation quant à l'exactitude et l'exhaustivité de tous les renseignements affichés avant de prendre une décision concernant des services, des produits ou tout autre sujet décrits dans ce site.
CENTROLOGIX ne garantit pas qu'elle pourra résoudre les problèmes qui lui auront été signalés, même si elle choisit de fournir des renseignements qui peuvent aider à résoudre un problème.
|
|
|
|
Renseignements confidentiels
|
|
|
|
CENTROLOGIX ne veut pas recevoir de renseignements confidentiels ou de nature exclusive par le biais de son site. Tous renseignements ou articles que vous pourriez lui envoyer seront considérés comme NON confidentiels. En envoyant à CENTROLOGIX des renseignements ou des articles, vous lui accordez le droit irrévocable et illimité de copier, de reproduire, de publier, de télécharger vers l'amont, d'afficher, de transmettre, de diffuser, d'afficher publiquement, d'exécuter, de modifier et d'utiliser librement ces articles ou ces renseignements, ainsi que d'en créer des travaux dérivés. Vous convenez en outre que CENTROLOGIX est libre d'exploiter les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques que vous lui faites parvenir à quelque fin que ce soit. Toutefois, CENTROLOGIX ne dévoilera ni votre nom, ni le fait que vous lui avez transmis des articles ou tout autre renseignement, sauf si : a) vous avez autorisé CENTROLOGIX à utiliser votre nom; b) CENTROLOGIX vous a signalé que les articles ou les renseignements que vous avez transmis à une section de son site seront diffusés ou autrement utilisés avec votre nom; ou c) CENTROLOGIX est tenue de le faire de par la loi.
|
|
|
|
Relations d'affaires
|
|
|
|
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à des sites web ou à des ressources non CENTROLOGIX. CENTROLOGIX ne fait aucune déclaration, ne donne aucune garantie ni ne prend aucun engagement relativement à tout site Web non CENTROLOGIX ou à des ressources provenant de tiers auxquels il est fait référence dans un site CENTROLOGIX, qui sont accessibles à partir d'un site CENTROLOGIX ou qui comportent un lien à un site CENTROLOGIX. Un lien vers un tel site ne signifie pas que CENTROLOGIX recommande son contenu ou l'usage qui peut en être fait ou son propriétaire. De plus, CENTROLOGIX n'est pas partie à aucune transaction ni n'est responsable d'aucune transaction que vous pourriez conclure avec des tiers, même si vous découvrez l'existence de ces tiers (ou utilisez un lien vers ces tiers) à partir d'un site CENTROLOGIX. Par conséquent, vous reconnaissez et convenez que CENTROLOGIX n'est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources externes, et qu'elle n'est pas responsable non plus du contenu, des services, des produits ou de tout autre article disponibles sur ou à partir de ces sites ou ressources.
Lorsque vous accédez à un site Web
non CENTROLOGIX, même s'il affiche le logo CENTROLOGIX, vous devez comprendre qu'il est indépendant de Centrologix et que CENTROLOGIX n'a aucun contrôle sur son contenu. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous protéger contre les virus, les vers, les chevaux de Troie ou les autres programmes pouvant être de nature destructive, et de protéger vos renseignements de la façon dont vous jugez appropriée.
|
|
|
|
Liens à ce site
|
|
|
|
Tous les liens à ce site Web doivent être approuvés par écrit par CENTROLOGIX; toutefois, CENTROLOGIX autorise les liens dans lesquels le lien et les pages qui sont activées par le lien a) ne créent pas de cadres autour des pages de ce site Web ou n'utilisent pas d'autres techniques qui modifient de quelque façon que ce soit la présentation visuelle ou l'apparence de tout contenu à l'intérieur du site; b) ne présentent pas de manière inexacte votre relation avec CENTROLOGIX; c) n'impliquent pas que Centrologix approuve ou recommande votre entreprise, votre site Web ou vos offres de services ou de produits; d) ne donnent pas des impressions fausses ou trompeuses sur CENTROLOGIX ou ne nuisent pas autrement à la clientèle associée au nom ou aux marques de commerce de Centrologix. Comme condition supplémentaire vous permettant d'établir un lien vers ce site, vous convenez que Centrologix peut en tout temps, à son seul gré, mettre fin à l'autorisation d'établir un lien vers ce site Web. Dans un tel cas, vous convenez de supprimer immédiatement tous les liens vers ce site Web et de cesser d'utiliser les marques de commerce CENTROLOGIX.
|
|
|
|
Traductions
|
|
|
|
Certaines parties du texte contenu dans ce site Web peuvent être disponibles dans une langue autre que le français. Le texte peut avoir été traduit par une personne ou uniquement par un programme informatique sans aucune intervention ni révision de la part d'une personne. Ces traductions sont fournies pour votre commodité, et CENTROLOGIX ne fait aucune déclaration ni ne prend aucun engagement relativement à l'exactitude ou à l'exhaustivité de la traduction, qu'elle ait été générée par ordinateur ou faite par une personne. Veuillez consulter l'Exclusion de garantie ci-dessous pour en savoir davantage sur les conditions supplémentaires.
|
|
|
|
Exclusion de garantie
|
|
|
|
Lorsque vous utilisez ce site, vous le faites à vos propres risques. Tous les articles, renseignements, produits, logiciels, programmes et services sont fournis « tels quels » sans garantie d'aucune sorte. CENTROLOGIX renonce expressément, dans toute la mesure permise par la loi, à toutes les garanties ou déclarations expresses, implicites, légales ou autres, y compris notamment les garanties relatives à la qualité marchande et à l'adaptation à un usage particulier et à la non-violation des droits de propriété exclusive et intellectuelle. Sans se limiter, CENTROLOGIX ne garantit pas que ce site Web fonctionnera sans interruption, ou qu'il sera à jour, sécuritaire ou exempt d'erreurs.
Vous comprenez et convenez que si vous téléchargez ou obtenez autrement des articles, des renseignements, des produits, des logiciels, des programmes et des services, vous le faites à votre seul gré et à vos propres risques et vous serez tenu seul responsable des dommages qui peuvent en résulter, y compris la perte de données ou les dommages à votre système informatique.
Certaines juridictions ne permettant pas l'exclusion de garanties, il se pourrait que les exclusions ci-dessus ne s'appliquent pas dans votre cas.
|
|
|
|
Limitation de responsabilité
|
|
|
|
CENTROLOGIX ne peut en aucun cas être tenue responsable envers quiconque de dommages directs, indirects, spéciaux ou exemplaires de quelque nature que ce soit en rapport avec ou découlant de ce site Web ou de son utilisation, ou de tout site ou ressource auxquels il est possible d'accéder par un lien contenu dans ce site Web, auxquels il est fait référence ou auxquels il est possible d'avoir accès par ce site Web, ou de l'utilisation ou du téléchargement d'articles, de renseignements, de produits et de services, ou de l'accès à ces derniers, y compris notamment de toute perte de profits, interruption d'affaires, perte d'économies escomptées ou toute perte de programmes ou de données même si CENTROLOGIX a été informée expressément de la possibilité de tels dommages. Cette exclusion et limitation de responsabilité s'applique à toutes les causes d'action, qu'elles soient de nature contractuelle ou délictuelle, qu'elles portent sur la garantie ou qu'elles soient fondées sur toute autre théorie juridique.
Certains articles, renseignements, produits, logiciels et services offerts par l'intermédiaire de ce site Web peuvent faire l'objet de modalités, conditions et avis supplémentaires ou différents. En cas d'incompatibilité, ces modalités, conditions et avis supplémentaires ou différents auront préséance sur les présentes modalités d'utilisation. Veuillez vous référer au contrat ou à l'avis qui s'applique.
|
|
|
|
|
|
 |
